Marque renouvelée - Marque en vigueur

THEMIS DROIT
PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1298951
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2025
THEMIS DROIT de PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE

Présentation de la marque THEMIS DROIT

Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THEMIS DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE domicilié(e) 6 avenue Reille - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 087 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque THEMIS DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THEMIS DROIT arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES ATTALI LA PAROLE ET L OUTIL , A qui la faute ? , PUF , QUE SAIS-JE ? PUF , LES LIVRES DES P.U.F. QUESTIONNENT LE MONDE , PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE , QUE SAIS-JE ? , A QUI LA FAUTE? , PUF , QUE SAIS JE? LE POINT DES CONNAISSANCES ACTUELLES


PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, société anonyme - 6 avenue Reille - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 542087168


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281212 - Publication au BOPI 2005-02-04

Renouvellement sans limitation n°2039660 - Publication au BOPI 1994-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 10 mars 2005 - Changement d'adresse n°408714 - Publication au BOPI 2005-03-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578367 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-02-10

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Imprimés, journaux, périodiques, livres, cassettes audio et vidéo, ainsi que tous supports audio-visuels, logiciels, services d'édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.