Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMNED 1PACT
PRESSENSE DAMIEN

Numéro de dépôt :
3202699
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
06/01/2013
DAMNED 1PACT de PRESSENSE DAMIEN

Présentation de la marque DAMNED 1PACT

Déposée le 6 janvier 2003 par PRESSENSE DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DAMNED 1PACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est PRESSENSE DAMIEN domicilié(e) 36 QUAI DE VERSAILLES,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESSENSE DAMIEN domicilié(e) 36 QUAI DE VERSAILLES,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque DAMNED 1PACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMNED 1PACT est expirée depuis le 6 janvier 2013.


PRESSENSE DAMIEN - 36 QUAI DE VERSAILLES,44000 NANTES - 44000 - France


PRESSENSE DAMIEN - 36 QUAI DE VERSAILLES,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Vetements, chaussures, chapellerie. Meubles Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) .

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.