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Marques déposées par l'association loi 1901 Presse Purée
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FACTO.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTO.COM
Association Presse Purée, Association

Numéro de dépôt :
3762907
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
FACTO.COM de Presse Purée

Présentation de la marque FACTO.COM

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par l'association loi 1901 Presse Purée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Presse Purée domicilié(e) 2 avenue des Dames de Saint Maur - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Presse Purée domicilié(e) 2 avenue des Dames de Saint Maur - 64000 - PAU - France.

La marque FACTO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTO.COM est expirée depuis le 31 août 2020.

Presse Purée a également déposé les autres marques suivantes : Le rendez-vous des + 50 ans Salon seniors des Pyrénées-Atlantiques (Béarn et Pays Basque) , FACTOTUM.COM , SI SENIORS , FACTOSKI , ASCENDANCE


Association Presse Purée, Association - 2 avenue des Dames de Saint Maur - 64000 - PAU - France


Association Presse Purée - 2 avenue des Dames de Saint Maur - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.