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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Presse Planète
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Feu Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feu Vert
Presse Planète SAS

Numéro de dépôt :
3286431
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
Feu Vert de Presse Planète

Présentation de la marque Feu Vert

Déposée le 19 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Presse Planète auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Feu Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Presse Planète domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Presse Planete SAS domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque Feu Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feu Vert est expirée depuis le 19 avril 2014.

Presse Planète a également déposé les autres marques suivantes : CINÉOKÉ , L'Agence (SERIE DOCUMENTAIRE) , Tic & Toc , Confidence pour Confidence , So Shocking ! , Ca change tout , T-Où , Du beurre dans les épinards , MEMORY'S , LA CHAINE DES CHAINES


Presse Planète SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Presse Planete SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446734 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Papier, carton et produit en ces matières, à savoir : mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes de table, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballages, affiches, aquarelles, cartes postales et de souhait, décalcomanies, dessins gravures, images ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, caractères d'imprimerie, clichés, revues, journaux et périodiques.

Télécommunication, agence de presse et d'informations (nouvelles), diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, édition de livres, revues, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, organisation d'exposition à but culturels et éducatifs.