Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ca passe ou ça casse
Presse Planète SAS

Numéro de dépôt :
3220040
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
Ca passe ou ça casse de Presse Planète

Présentation de la marque Ca passe ou ça casse

Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Presse Planète auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ca passe ou ça casse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Presse Planète domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Presse Planète SAS domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque Ca passe ou ça casse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca passe ou ça casse est expirée depuis le 10 avril 2013.

Presse Planète a également déposé les autres marques suivantes : CINÉOKÉ , L'Agence (SERIE DOCUMENTAIRE) , Tic & Toc , Confidence pour Confidence , So Shocking ! , Ca change tout , T-Où , Du beurre dans les épinards , MEMORY'S , LA CHAINE DES CHAINES


Presse Planète SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Presse Planète SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Papier, carton et produit en ces matières, à savoir : mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes de table, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballages, affiches, aquarelles, cartes postales et de souhait, décalcomanies, dessins gravures, images ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, caractères d'imprimerie, clichés, revues, journaux et périodiques. Télécommunication, agence de presse et d'informations (nouvelles) , diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, édition de livres, revues, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor et de théâtre, organisation d'exposition à but culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.