Déposée le 26 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Presse Papiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSO + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Presse Papiers domicilié(e) 19, rue J.J. Rousseau, 78180 Montigny-le-Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 176 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESSE PAPIERS Thierry Barbedette - France.
La marque CONSO + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Presse Papiers, SARL de presse - 19, rue J.J. Rousseau, 78180 Montigny-le-Bretonneux - France - SIREN 398176214
PRESSE PAPIERS Thierry Barbedette - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel plastiques pour emballage (sacs, sachets, pochettes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Assurances, affaires financières, affaires immobilières
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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