Marque expirée - Marque en non vigueur
“ BRISE GLACE ”
Numéro de dépôt :
3412382
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/02/2016
Présentation de la marque “ BRISE GLACE ”
Déposée le 27 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESSE HAUTES-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ BRISE GLACE ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ BRISE GLACE ” est expirée depuis le 27 février 2016.
PRESSE HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14