Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTEXT
PRESS COMPUTER SYSTEMS LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1637481
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque CTEXT

Déposée le 9 janvier 1991 par PRESS COMPUTER SYSTEMS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRESS COMPUTER SYSTEMS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) James House, Rookery Street, Wednesfield, Wolverhampton, West Midlands, WV11 1UP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CTEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTEXT est expirée depuis le 9 janvier 2001.


PRESS COMPUTER SYSTEMS LIMITED (Société britannique) - James House, Rookery Street, Wednesfield, Wolverhampton, West Midlands, WV11 1UP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Ordinateurs, appareils électroniques pour l'entrée, la sortie, le traitement, l'enregistrement, le stockage et la recherche des données, appareils de représentation visuelle et imprimantes destinés à être utilisés avec des ordinateurs, appareils de commande électroniques destinés à être utilisés avec des ordinateurs pour commander des machines, programmes d'ordinateurs enregistrés, données enregistrées sur bandes magnétiques, sur disques magnétiques ou sur disques optiques, tous ces produits étant destinés à être utilisés en relation avec la composition automatique, l'impression et la publication;leurs pièces et parties constitutives.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.