PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE, Société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts
Numéro de dépôt :
1374793
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026
Présentation de la marque HARVARD
Déposée le 14 octobre 1986 par la société PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HARVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE domicilié(e) 17 Quincy Street - 02138 - CAMBRIDGE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque HARVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE, Société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts - 17 Quincy Street - 02138 - CAMBRIDGE - États-Unis
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2006 n°2076766 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320050 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 23 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58696 - Publication au BOPI 1991-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163269 - Publication au BOPI 1993-09-20
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208202 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366505 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440511 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 30 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398607 - Publication au BOPI 2004-08-30
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627903 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15
Programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, disques ou tambours, ou enregistrés sur d'autres appareils à mémoire.Manuels de programmation, produits de l'imprimerie, à savoir manuels d'instructions, manuels d'utilisation et autres publications relatives aux ordinateurs et logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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