Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS
PRESENSIA, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3867801
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS de PRESENSIA

Présentation de la marque SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESENSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESENSIA domicilié(e) Batiment A, 1 Place Boieldieu - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 525 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENTYS FRAGRANCE SYSTEMS est expirée depuis le 18 octobre 2021.

PRESENSIA a également déposé les autres marques suivantes : Bien plus que du parfum , Escapade parfumée , PRYSM , S'POINT , Much more than scent , SCENTYS , SCENTYS FRAGRANCE ON AIR , Scentys Pocket , SCENTYS ON AIR , PRYSM BY SCENTYS


PRESENSIA, Société par Actions simplifiée - Batiment A, 1 Place Boieldieu - 75002 - PARIS - France - SIREN 478525009


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°731028 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16

Parfums d'ambiance ; parfums pour la maison ; parfums d'intérieur ; huiles essentielles ; encens ; sprays d'ambiance ; diffuseurs de parfums d'ambiance.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de pilotage pour des diffuseurs ; logiciels destinés à la diffusion d'odeurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour parfumer l'air et purifier l'air et l'eau et leurs recharges ; diffuseurs de parfum (appareils) et leurs recharges ; diffuseurs de parfum électriques et leurs recharges ; unités de distribution de parfum et leurs recharges ; diffuseurs de parfum y compris gels, aérosols et pompes ; recharges pour les diffuseurs de parfum (appareils) ; stérilisateurs.