L'arbre à chouette
Présentation de la marque L'arbre à chouette
Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par l'association loi 1901 presence verte services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'arbre à chouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'arbre à chouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre à chouette est expirée depuis le 8 février 2021.
presence verte services a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22