Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESENCE CONSEIL
/
LAPS planning
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPS planning
PRESENCE CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99808611
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque LAPS planning

Déposée le 20 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESENCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPS planning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESENCE CONSEIL domicilié(e) 56, route de Portet, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 695 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESENCE CONSEIL - France.

La marque LAPS planning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPS planning est expirée depuis le 20 août 2009.


PRESENCE CONSEIL (S.A.R.L.) - 56, route de Portet, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France - SIREN 423695428


PRESENCE CONSEIL - France


Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448746 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Logiciel de gestion de planning du personnel.