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Marques déposées par PRESENCE 30 - ASPAF
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Box Prévention Service
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Box Prévention Service
PRESENCE 30 - ASPAF

Numéro de dépôt :
4490923
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
Box Prévention Service de PRESENCE 30 - ASPAF

Présentation de la marque Box Prévention Service

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par PRESENCE 30 - ASPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Box Prévention Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est PRESENCE 30 - ASPAF domicilié(e) 2147 Chemin du Bachas - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard RATIER domicilié(e) 2147 Chemin du Bachas - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France.

La marque Box Prévention Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Box Prévention Service arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

PRESENCE 30 - ASPAF a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE 30 – ASPAF , Box Prévention , Box Présence 30 , Box P30 , Box Prévention Domotique


PRESENCE 30 - ASPAF - 2147 Chemin du Bachas - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France


Monsieur Gérard RATIER - 2147 Chemin du Bachas - 30032 - NIMES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Stockage électronique de données.