Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUICIRCULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRESCOM domicilié(e) 12, Rue du Fort de St-Cyr, 78182 ST-QUENTIN EN YVELINES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESCOM S.A. - France.
La marque EQUICIRCULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRESCOM S.A. - 12, Rue du Fort de St-Cyr, 78182 ST-QUENTIN EN YVELINES CEDEX - France
PRESCOM S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Appareils et instruments scientifiques, électriques à savoir: appareils permettant ou utilisant la captation et/ou la restitution equipotentielle dans les plans horizontaux et/ou verticaux de signaux électriques, acoustiques, optiques; appareils photographiques, visiographiques, cinématographiques, optiques, electro-acoustiques, acoustiques, de signalisation, d'enseignement, d'éclairage, d'enregistrement, de transmission, de reproduction de son ou d'images, de traitement de l'information, d'organisation de conférences, de cours, de spectacles permettant ou utilisant la captation ou la restitution de signaux sonores, visuels de matière equipotentiel dans les plans horizontaux et verticaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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