Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PREPARADOS ALIMENTICIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTISIMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREPARADOS ALIMENTICIOS domicilié(e) Joseph Tarradellas, 38,08029 BARCELONE,ESPAGNE (dossier no 2315365) - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER (dossier no 2315365) - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREPARADOS ALIMENTICIOS SA - Joseph Tarradellas, 38,08029 BARCELONE,ESPAGNE (dossier no 2315365) - Espagne
Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER (dossier no 2315365) - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Inscription le 5 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241019 - Publication au BOPI 1997-08-05
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315365 - Publication au BOPI 2006-05-22
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Bouillons, soupes et plats cuisinés de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de fruits et de sauces, confitures; oeufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, sauces à salades; conserves de viande, de poisson, de fruits et légumes.Plats cuisinés de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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