Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PREPA-BAC
PREPA-BAC
PREPA-BAC 434 661 880 00055 APE : 804 D

Numéro de dépôt :
3246434
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PREPA-BAC de PREPA-BAC

Présentation de la marque PREPA-BAC

Déposée le 15 septembre 2003 par PREPA-BAC et PREPA-BAC 434 661 880 00055 APE : 804 D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREPA-BAC »

Les déposants sont PREPA-BAC domicilié(e) 24 ; rue René Michel, Appt C,97420 LE PORT - 97420 - France et PREPA-BAC 434 661 880 00055 APE : 804 D domicilié(e) 25 bis, rue ST Louis,97460 ST PAUL - 97460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOUSSEIN AHMED Khaled domicilié(e) 26, chemin des calumets, Lotissement des Palmistes,97423 LE GUILLAUME - 97423 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PREPA-BAC - 24 ; rue René Michel, Appt C,97420 LE PORT - 97420 - France

PREPA-BAC 434 661 880 00055 APE : 804 D - 25 bis, rue ST Louis,97460 ST PAUL - 97460 - France


M. HOUSSEIN AHMED Khaled - 26, chemin des calumets, Lotissement des Palmistes,97423 LE GUILLAUME - 97423 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394954 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

– enseignement. – prestations de services. – préparation à tous types de BAC. – suivi, soutien, apprentissage des méthodes de travail scolaire du C.P. à la Terminale dans toutes les matières.