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Marques déposées par monsieur Prénom BIROT
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Oze Le...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oze Le...
M. Prénom BIROT

Numéro de dépôt :
3945453
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
Oze Le... de Prénom BIROT

Présentation de la marque Oze Le...

Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur Prénom BIROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Oze Le... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Prénom BIROT domicilié(e) Château Saint Martin des Champs, Route de Puimisson - 34490 - Murviel-lès-Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Prénom BIROT domicilié(e) Château Saint Martin des Champs, Route de Puimisson - 34490 - Murviel-lès-Béziers - France.

La marque Oze Le... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oze Le... est expirée depuis le 12 septembre 2022.


M. Prénom BIROT - Château Saint Martin des Champs, Route de Puimisson - 34490 - Murviel-lès-Béziers - France


M. Prénom BIROT - Château Saint Martin des Champs, Route de Puimisson - 34490 - Murviel-lès-Béziers - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées, vin de pays, vin d'appellation d'origine ;

Transformation de produits agricoles d'autrui, vinification.