Marque expirée - Marque en non vigueur

QUADRETTE PELFORTH
PREMIUM BEVERAGES INTERNATIONAL B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1518477
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque QUADRETTE PELFORTH

Déposée le 9 mars 1989 par la société étrangère PREMIUM BEVERAGES INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRETTE PELFORTH »

Le déposant est la société étrangère PREMIUM BEVERAGES INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Tweede Weteringplantsoen 21,1017 ZD AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2393566) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2393566) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUADRETTE PELFORTH est expirée depuis le 9 mars 2019.

PREMIUM BEVERAGES INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : PILSKA , GKL GEORGE KILLAN S , 39 , PELICAN , DEL'CIA , BOUCHART , KILLIAN'S RED , PEL'FRUIT , MONACO , PHENIX


PREMIUM BEVERAGES INTERNATIONAL B.V. Société de droit néerlandais - Tweede Weteringplantsoen 21,1017 ZD AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2393566) - Pays-Bas


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2393566) - 75008 - France


Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160966 - Publication au BOPI 1993-07-15

Renouvellement sans limitation n°2132704 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393566 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 5 février 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°748041 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 5 février 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°748039 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 5 février 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°748040 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748043 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Boissons, ainsi que récipients et emballages pour lesdites boissons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.