Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Semaine du Sport à l'Hôpital
Premiers de Cordée, Association, loi 1901

Numéro de dépôt :
4080510
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
La Semaine du Sport à l\'Hôpital de Premiers de Cordée

Présentation de la marque La Semaine du Sport à l'Hôpital

Déposée le 27 mars 2014 par Premiers de Cordée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Semaine du Sport à l'Hôpital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Premiers de Cordée, Association, loi 1901 domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord, Pte E Stade de France - 93216 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Premiers de Cordée, M. Rabhi Idir domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord, Stade de France, Porte E - 93216 - SAINT DENIS - France.

La marque La Semaine du Sport à l'Hôpital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Semaine du Sport à l'Hôpital est expirée depuis le 27 mars 2024.

Premiers de Cordée a également déposé les autres marques suivantes : La Journée Evasion


Premiers de Cordée, Association, loi 1901 - ZAC du Cornillon Nord, Pte E Stade de France - 93216 - SAINT DENIS - France


Premiers de Cordée, M. Rabhi Idir - ZAC du Cornillon Nord, Stade de France, Porte E - 93216 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services médicaux ; services hospitaliers.