Déposée le 3 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMIERE MUSIC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SANTA ESMERALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMIERE MUSIC GROUP domicilié(e) 10 RUE DE LA GRANGE BATELIERE - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREMIERE MUSIC GROUP, Mme. AXELLE BERNARD domicilié(e) 10 RUE DE LA GRANGE BATELIERE - 75009 - PARIS - France.
La marque SANTA ESMERALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886024.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREMIERE MUSIC GROUP, SARL - 10 RUE DE LA GRANGE BATELIERE - 75009 - PARIS - France
PREMIERE MUSIC GROUP, Mme. AXELLE BERNARD - 10 RUE DE LA GRANGE BATELIERE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 8 janvier 2014 - Gage constitué n°617664 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-08
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports phonographiques et audiovisuels nécessités pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes, compact disques, DVD, vidéogrammes et autres supports d'enregistrements numériques ; les enregistrements audio et/ou audiovisuels par tout procédé ;
Tous articles de papeterie à savoir cartes postales, affiches, affichettes ; pochettes et jaquettes de phonogrammes et de vidéogrammes ; produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livres ; photographies ;
Edition et production musicale sous toutes ses formes ; éditions de livres, de revues. Divertissement radiophonique ou par télévision ; Production de spectacles, de films. Agences pour les artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de place pour les spectacles.
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