Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMIER TECH GHA
/
TERREAUX DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERREAUX DE FRANCE
PREMIER TECH GHA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99770149
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque TERREAUX DE FRANCE

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMIER TECH GHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERREAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMIER TECH GHA domicilié(e) LE CIRON - 49680 - VIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TERREAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERREAUX DE FRANCE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

PREMIER TECH GHA a également déposé les autres marques suivantes : MYCOTECH , ECOTECH , LE JARDIN DE FABRICE , LES ESSENTIELS , CENFORA ECORCES , FALIORGA 5-3-8 , BIO2FIX


PREMIER TECH GHA, Société par actions simplifiée - LE CIRON - 49680 - VIVY - France - SIREN 303664031


TMARK Conseils, M. DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382262 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702990 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

- produits horticoles : terreaux, amendements organiques, engrais - produits agricoles horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.