Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMIER TECH AQUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DECOFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMIER TECH AQUA domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DOSLET - 35430 - CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 646 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque DECOFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOFLO arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.
PREMIER TECH AQUA a également déposé les autres marques suivantes : ECOFLO
PREMIER TECH AQUA, SAS - ZONE ARTISANALE DE DOSLET - 35430 - CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - France - SIREN 419646096
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 26 août 2016 - Transmission totale de propriété n°691341 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26
Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626548 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26
Appareils et installations sanitaires, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau, réservoirs d'eau, récupérateurs d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, chasses d'eau, bacs à eau, fosses septiques.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, moulures [construction] non métalliques, silos non métalliques, niches pour animaux d'extérieur non métalliques.Barils non métalliques, barriques non métalliques, conteneurs non métalliques, cuves non métalliques, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, bacs non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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