Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLACK ORANGE
PREMIER BRANDS FRANCE

Numéro de dépôt :
1347268
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque BLACK ORANGE

Déposée le 19 mars 1986 par la société PREMIER BRANDS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLACK ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PREMIER BRANDS FRANCE domicilié(e) 4, rue Bernard Palissy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2056274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 009 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2056274) - France.

La marque BLACK ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLACK ORANGE est expirée depuis le 19 mars 2006.

PREMIER BRANDS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CACHETTE , CHOCKLINER , BARATA LE LION , BOUT D'CHOC , LUCKY OPLALA LE SINGE , FINGER FAMILY POCKET , CUISINES D'AILLEURS , PIPOU LE TIGRE , AUSTRAL LE KANGOUROU , FINGER POCKET


PREMIER BRANDS FRANCE - 4, rue Bernard Palissy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2056274) - France - SIREN 642009401


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2056274) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056274 - Publication au BOPI 1995-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 11 juin 2004 - Changement d'adresse n°394298 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400245 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400246 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153545 - Publication au BOPI 1993-01-12

Biscuits.