Déposée le 1 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMDOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREMDOR domicilié(e) 22 Rue d'Artagnan - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 960 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREMDOR, SAS - 22 Rue d'Artagnan - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 389960006
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493978 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 8 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°679191 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clefs, garnitures de portes métalliques, blocs portes métalliques, arrêts de portes métalliques, portes métalliques. Armatures de portes non-métalliques, cadres de portes non-métalliques, châssis de portes non-métalliques, blocs portes non-métalliques, portes non-métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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