Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPRUNVALS
PREMAVALS SARL

Numéro de dépôt :
3249456
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/10/2013
EMPRUNVALS de PREMAVALS

Présentation de la marque EMPRUNVALS

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMAVALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EMPRUNVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMAVALS domicilié(e) Immeuble ATRIA, 2 Rue du Centre,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREMAVALS Thierry SERUIER domicilié(e) ZA Les Plays, 1032 Avenue des Négadoux,83140 SIX FOURS - 83140 - France.

La marque EMPRUNVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPRUNVALS est expirée depuis le 6 octobre 2013.

PREMAVALS a également déposé les autres marques suivantes : DECEVALS , MAVALS , PREMAVALS , PREVALS , PREMABOOK , PREMAPERP , PREMAZINE , LE SPECIALISTE DE L'ASSURANCE DE PERSONNE , Entre Courtiers , PREVALS


PREMAVALS SARL - Immeuble ATRIA, 2 Rue du Centre,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


PREMAVALS Thierry SERUIER - ZA Les Plays, 1032 Avenue des Négadoux,83140 SIX FOURS - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

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