DECEVALS
Présentation de la marque DECEVALS
Déposée le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMAVALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECEVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECEVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECEVALS est expirée depuis le 26 avril 2023.
PREMAVALS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34