Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASSICA COLLECTION
PRELUDE ET FUGUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465714
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2023

Présentation de la marque CLASSICA COLLECTION

Déposée le 26 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRELUDE ET FUGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSICA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRELUDE ET FUGUE domicilié(e) 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 743 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hoche, Société d'Avocats, Maître Régis Carral domicilié(e) 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque CLASSICA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASSICA COLLECTION est expirée depuis le 26 avril 2023.

PRELUDE ET FUGUE a également déposé les autres marques suivantes : LES ENREGISTREMENTS MYTHIQUES , PRELUDE ET FUGUE , CLASSICA , MUSICBOOK , CHOC DE CLASSICA , MUSICBOOK STAR


PRELUDE ET FUGUE, Société par actions simplifiée - 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 397743709


Hoche, Société d'Avocats, Maître Régis Carral - 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312476 - Publication au BOPI 2000-11-21

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2241560 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526857 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 16 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777598 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Appareils et instruments d'enseignement; appareils pour le divertissement ou l'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts; bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, dessins animés.Papier, carton, produits en papier ou en carton, à savoir, récipients d'emballage, sachets d'emballage, enveloppes, carton pour reliures et couvertures de livres; boîtes, coffrets, classeurs, tubes en carton, cartonnages; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir, fils, toiles et autres matières textiles pour reliures; photographies; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de plantes naturalisés, de modèles géologiques, de globes, d'instruments de dessin pour tableaux noirs; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement; éducation; institutions d'enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration); édition de livres, de revues, publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires); prêts de livres; services de bibliothèques itinérantes; divertissements; divertissements radiophoniques ou télévisés; production de spectacles; production de films, production de films sur bandes vidéo; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; location de bandes vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.