Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BELLOC
PREIGNES LE VIEUX (SCEA)

Numéro de dépôt :
3107763
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque MARQUIS DE BELLOC

Déposée le 26 juin 2001 par PREIGNES LE VIEUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE BELLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est PREIGNES LE VIEUXTODO domicilié(e) DOMAINE PREIGNES LE VIEUX, 34450 VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 435 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREIGNES LE VIEUX (SCEA) - France.

La marque MARQUIS DE BELLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BELLOC est expirée depuis le 26 juin 2011.

PREIGNES LE VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : COMTE PAUL ANTONIN , BERGON , ROBERT VIC , COMTESSE DE MARION , PREIGNES , ANTONIN AMIEL , CLOS SAINT REMI , Domaine du Petit Pont


PREIGNES LE VIEUX (SCEA) - DOMAINE PREIGNES LE VIEUX, 34450 VIAS - France - SIREN 393435441


PREIGNES LE VIEUX (SCEA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).