Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS-CHAMP LA DECO DECLIC
PREGNANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1680031
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/01/1999
HORS-CHAMP LA DECO DECLIC de PREGNANCE

Présentation de la marque HORS-CHAMP LA DECO DECLIC

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PREGNANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « HORS-CHAMP LA DECO DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREGNANCE domicilié(e) Immeuble LE PRIMAT, 2, avenue de Paris, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves LEGENDRE Président Directeur Général - France.

La marque HORS-CHAMP LA DECO DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PREGNANCE a également déposé les autres marques suivantes : ICONIC SYSTEM


PREGNANCE S.A. - Immeuble LE PRIMAT, 2, avenue de Paris, 45000 ORLEANS - France


Monsieur Yves LEGENDRE Président Directeur Général - France


Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58027 - Publication au BOPI 1991-12-04

Service de décoration florale naturelle, semi-naturelle ou artificielle;bacs floraux, arbres et plantes à faÇon. Conseil dans le domaine de la décoration florale et formation

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.