Marque expirée - Marque en non vigueur

BULKRAFT
PREGIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1415031
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque BULKRAFT

Déposée le 19 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BULKRAFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Z.I. de Péroux, Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341427) - 42220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341427) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BULKRAFT est expirée depuis le 19 juin 2017.

PREGISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : AIRFEU , PRETABUL , AIRCAL


PREGIS SAS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Péroux, Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341427) - 42220 - France - SIREN 330056904


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341427) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341427 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation n°2087907 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 25 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453059 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination n°372032 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446188 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 14 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646893 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, notamment matériaux d'emballages;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].