Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRCAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREGISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Z.I. de Péroux Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341421) - 42220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341421) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRCAL est expirée depuis le 16 mai 2017.
PREGISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : AIRFEU , BULKRAFT , PRETABUL
PREGIS SAS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Péroux Le Crêt de Perron,42220 BOURG ARGENTAL (dossier no 2341421) - 42220 - France - SIREN 330056904
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341421) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination n°407746 - Publication au BOPI 2005-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341421 - Publication au BOPI 2007-05-15
Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446188 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 25 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453059 - Publication au BOPI 2007-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Inscription le 14 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646893 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; éléments métalliques pour la construction; minerais. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en métal ou alliage métallique. Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (excepté de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs. Machines et installations d'emballage et de conditionnement. Papier et carton (bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou pour le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; sachets, ou pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Enveloppes matelassées de protection; feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en papier ou en carton. Caoutchouc, gutta-percha, balata et succédané, produits en matière plastique mi-ouvrés, notamment feuilles, plaques et baguettes; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en matière plastique. Pellicules en matière plastique autres que pour l'emballage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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