Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOPAFOAM
PREGIS B. V., Société constituée selon les lois néerlandaises

Numéro de dépôt :
1641042
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021

Présentation de la marque NOPAFOAM

Déposée le 28 janvier 1991 par la société PREGIS B. V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOPAFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PREGIS B. V domicilié(e) Coldenhovenseweg 87a - 6961 EC EERBEEK - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque NOPAFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOPAFOAM est expirée depuis le 28 janvier 2021.


PREGIS B. V., Société constituée selon les lois néerlandaises - Coldenhovenseweg 87a - 6961 EC EERBEEK - Pays-Bas


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190684 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469034 - Publication au BOPI 2008-02-20

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457928 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment matières synthétiques expansées sous forme de feuilles, de plaques, de blocs, de barres, de bandes, d'anneaux, de pièces moulées et de partie de pièces moulées, d'éléments amortisseurs, de matériaux d'emballage et de rembourrage, de revêtements d'isolation acoustique et thermique et de matériaux d'isolation;tuyaux flexibles non métalliques;Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.