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Marques déposées par PREFATEC FRANCE
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HOME PAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME PAC
PREFATEC FRANCE

Numéro de dépôt :
4562516
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
HOME PAC de PREFATEC FRANCE

Présentation de la marque HOME PAC

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par PREFATEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est PREFATEC FRANCE domicilié(e) 6 RUE DE LA LIGONNE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFP CONSEILS ASSOCIES, Madame MARIELLE DUBOIS domicilié(e) 51 ROUTE DE ROYAN - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France.

La marque HOME PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME PAC arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

PREFATEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME CONNECT GAZ , PREFATEC


PREFATEC FRANCE - 6 RUE DE LA LIGONNE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS - France


SFP CONSEILS ASSOCIES, Madame MARIELLE DUBOIS - 51 ROUTE DE ROYAN - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.