Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIVALTA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT domicilié(e) LE PORT CANAL, BP 30,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367442) - 03290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 212 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREFAC domicilié(e) LE PORT CANAL,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367442) - 03290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREFAC BETON ENVIRONNEMENT SAS - LE PORT CANAL, BP 30,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367442) - 03290 - France - SIREN 410212716
PREFAC - LE PORT CANAL,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367442) - 03290 - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367442 - Publication au BOPI 2008-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Mobilier urbain à savoir bancs, jardinières, poubelles, colonnes et panneaux d'informations, tables pique-nique, grilles entourage d'arbres non métalliques Mobilier urbain à savoir bancs, jardinières, poubelles, colonnes et panneaux d'information métalliques. Clôtures métalliques Mobilier extérieur en bois à savoir sièges, tables et tous meubles. Services d'installation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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