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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT
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MODULOCAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOCAVE
PREFAC BETON ENVIRONNEMENT SAS

Numéro de dépôt :
98727965
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque MODULOCAVE

Déposée le 8 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOCAVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT domicilié(e) LE PORT CANAL, BP 30,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367441) - 03290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 212 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREFAC domicilié(e) LE PORT CANAL,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367441) - 03290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOCAVE est expirée depuis le 8 avril 2018.

PREFAC BETON ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FLEXI-STAR , AUTOSECURIT , MYWAY. URBAN FURNITURE , SECURITÊTE , ALTO , PREFAC , VIVALTA , PREFACOUSTIC , BETIX , TOUT EST BON DANS LE BÉTON


PREFAC BETON ENVIRONNEMENT SAS - LE PORT CANAL, BP 30,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367441) - 03290 - France - SIREN 410212716


PREFAC - LE PORT CANAL,03290 DOMPIERRE / BESBRE (dossier no 2367441) - 03290 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367441 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Casier de rangement notamment pour bouteilles.