Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN LIGHT
PREFAC BETON ENVIRONNEMENT (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3010786
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque GARDEN LIGHT

Déposée le 23 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT domicilié(e) LE PORT CANAL, B.P. 30, 03290 DOMPIERRE/BESBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 212 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREFAC BETON ENVIRONNEMENT - France.

La marque GARDEN LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN LIGHT est expirée depuis le 23 février 2010.

PREFAC BETON ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FLEXI-STAR , AUTOSECURIT , MYWAY. URBAN FURNITURE , SECURITÊTE , ALTO , PREFAC , VIVALTA , PREFACOUSTIC , BETIX , TOUT EST BON DANS LE BÉTON


PREFAC BETON ENVIRONNEMENT (SOCIETE ANONYME) - LE PORT CANAL, B.P. 30, 03290 DOMPIERRE/BESBRE - France - SIREN 410212716


PREFAC BETON ENVIRONNEMENT - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331037 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

. appareils d'éclairage . jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël . éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.