Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13 urbain
SAS PREFAC BETON ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4111038
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2024
13 urbain de PREFAC BETON ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque 13 urbain

Déposée le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 13 urbain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFAC BETON ENVIRONNEMENT domicilié(e) LE PORT CANAL - 03290 - DOMPIERRE SUR BESBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 212 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PREFAC BETON ENVIRONNEMENT, M. FERREIRA ALBERTO domicilié(e) LE PORT CANAL - 03290 - DOMPIERRE SUR BESBRE - France.

La marque 13 urbain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 urbain est expirée depuis le 30 juillet 2024.

PREFAC BETON ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FLEXI-STAR , AUTOSECURIT , MYWAY. URBAN FURNITURE , SECURITÊTE , ALTO , PREFAC , VIVALTA , PREFACOUSTIC , BETIX , TOUT EST BON DANS LE BÉTON


SAS PREFAC BETON ENVIRONNEMENT, SAS - LE PORT CANAL - 03290 - DOMPIERRE SUR BESBRE - France - SIREN 410212716


SAS PREFAC BETON ENVIRONNEMENT, M. FERREIRA ALBERTO - LE PORT CANAL - 03290 - DOMPIERRE SUR BESBRE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Béton ;

Poubelles.