Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDUCTION
PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
4182177
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2025
SEDUCTION de PREFABRICATION DE MENUISERIE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 20 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM domicilié(e) Lieu dit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 625 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolene domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : PREFAL , VOLET BATTANT CLIMAT , EXIGENCE , OBJECTIVE , , , Préfalu , PLATINIUM , PREFAL Exigeant comme vous, facile comme tout , RESIDENCE


PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS - Lieu dit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 314625922


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolene - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780591 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Portails, clôtures, portillons et volets battants métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;

Logiciel de gestion de production ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques.