Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESIDENCE
PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
4182182
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2025
RESIDENCE de PREFABRICATION DE MENUISERIE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 20 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM domicilié(e) Lieu dit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 625 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Segolene domicilié(e) 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : PREFAL , VOLET BATTANT CLIMAT , EXIGENCE , OBJECTIVE , , , Préfalu , PLATINIUM , PREFAL Exigeant comme vous, facile comme tout , PREFALU


PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS - Lieu dit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 314625922


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Segolene - 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 11 août 2015 - Retrait partiel n°652521 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Logiciel de gestion de production.