Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM
/
préfal
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

préfal
PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3192572
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
06/11/2022
préfal de PREFABRICATION DE MENUISERIE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque préfal

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « préfal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM domicilié(e) Lieu dit l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 625 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque préfal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque préfal est expirée depuis le 6 novembre 2022.

PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : PREFAL , VOLET BATTANT CLIMAT , EXIGENCE , OBJECTIVE , , , Préfalu , PLATINIUM , PREFAL Exigeant comme vous, facile comme tout , RESIDENCE


PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, Société Anonyme - Lieu dit l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 314625922


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513173 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; profiles et huisseries métalliques ; fermetures métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; profiles et huisseries non métalliques ; serrurerie et quincaillerie non métallique ; fermetures non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.