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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM
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FENETRES AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRES AP
PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
3842235
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
FENETRES AP de PREFABRICATION DE MENUISERIE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque FENETRES AP

Déposée le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRES AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM domicilié(e) Lieudit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 625 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FENETRES AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRES AP est expirée depuis le 28 juin 2021.

PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : PREFAL , VOLET BATTANT CLIMAT , EXIGENCE , OBJECTIVE , , , Préfalu , PLATINIUM , PREFAL Exigeant comme vous, facile comme tout , RESIDENCE


PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS - Lieudit l'argile, Lotissement l'argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 314625922


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 19 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780982 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques.

Information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation des produits cités ci-après : serrures, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, profilés métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, serrures électriques, portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, joints de menuiserie, bandes isolantes, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques.