Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS, Lieudit l'Argile, Lotissement l'Argile III -

Numéro de dépôt :
3842196
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EQUILIBRE de PREFABRICATION DE MENUISERIE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUILIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM domicilié(e) - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 625 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : PREFAL , VOLET BATTANT CLIMAT , EXIGENCE , OBJECTIVE , , , Préfalu , PLATINIUM , PREFAL Exigeant comme vous, facile comme tout , RESIDENCE


PREFABRICATION DE MENUISERIE D'ALUMINIUM, SAS, Lieudit l'Argile, Lotissement l'Argile III - - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 314625922


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet total n°572512 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation de serrures ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; logiciel de gestion de production ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; joints de menuiserie ; bandes isolantes ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.