Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREFABAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREFABAT domicilié(e) 63 LE KERTOFF - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 525 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREFABAT, Société par actions simplifiée - 63 LE KERTOFF - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 413525361
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Circuits préfabriqués électriques (appelés également « Pieuvres électriques », ou « araignées électriques ») pour les bâtiments à destination d'habitations individuelles, ou collectives, à destination d'activités tertiaires, et à destination d'activités industrielles. Gaines préfilées pour fils et câbles électriques. Torons pour fils électriques. Appareillages électriques pour l'habitat, à savoir : interrupteurs, prise de courant, prise informatique et téléphone, plafonniers, portiers d'immeubles, programmateurs de chauffage, articles de gestion domotique des bâtiments. Commandes et branchements. Tableaux d'abonnés. Armoires électriques. Coffrets de communication. Planchers chauffants. Convecteurs. Sèche-serviettes. Chauffe-eau. Chauffe-eau solaire. Eclairages. Luminaires. Ventilations mécaniques contrôlées. Alarmes.
Circuits préfabriqués sanitaires (appelés également « Pieuvres hydrauliques ») pour les bâtiments à destination d'habitations individuelles, ou collectives, à destination d'activité tertiaires, et à destination d'activités industrielles. Robinetterie. Distributions, à savoir : circuits d'alimentation en eau chaude et eau froide des appareils sanitaires d'un logement. Sanitaires. Planchers chauffants.
Etude de l'implantation ou du positionnement des appareillages électriques. Dessins de circuits électriques. Calculs de dérivation d'abonné. Calculs de colonne montante. Etudes thermiques. Calepinages de planchers chauffants. Calepinages de plafonds rayonnants. Etudes de projets techniques sur l'éclairage pour établissements recevant du public. Cotations de dalles. Cotations de murs. Etude de l'implantation d'appareillages sanitaires. Dessins de circuits d'alimentation hydraulique. Dimensionnement de conduites. Etude de projets techniques sur les ventilations. Etude de projet techniques sur les alarmes incendies.
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