Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KASEM
PREDICT, SAS
Numéro de dépôt :
3968349
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KASEM
Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KASEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDICT domicilié(e) 19 Avenue de la Forêt de Haye, CS10508 - 54519 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREDICT, M. Jean-Baptiste LEGER domicilié(e) 19 Avenue de la Forêt de Haye, CS10508 - 54519 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREDICT, SAS - 19 Avenue de la Forêt de Haye, CS10508 - 54519 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France
PREDICT, M. Jean-Baptiste LEGER - 19 Avenue de la Forêt de Haye, CS10508 - 54519 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607130 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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