ACCORDANCE
Présentation de la marque ACCORDANCE
Déposée le 15 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PREDICA-PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCORDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCORDANCE arrivera à expiration en date du 15 février 2030.
PREDICA-PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 7 février 2000 n°2164224 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 8 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179356 - Publication au BOPI 1994-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 25 juillet 1996 - Renonciation partielle n°204435 - Publication au BOPI 1996-07-25
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426549 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738561 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03