Déposée le 4 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDEL et YVES LE GUILLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BORDEAUX OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDEL domicilié(e) 14 RUE DES GENETS - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et YVES LE GUILLOU domicilié(e) 222 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREDEL domicilié(e) 14 RUE DES GENETS - 33450 - SAINT LOUBES - France.
La marque BORDEAUX OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREDEL, SAS - 14 RUE DES GENETS - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 9
YVES LE GUILLOU - 222 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33000 - BORDEAUX - France
PREDEL - 14 RUE DES GENETS - 33450 - SAINT LOUBES - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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