Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMERAUDE
Numéro de dépôt :
1652076
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque EMERAUDE
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PRECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35