Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPAS PAPÉ
PRECOSUD II

Numéro de dépôt :
4455977
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
TAPAS PAPÉ de PRECOSUD II

Présentation de la marque TAPAS PAPÉ

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par PRECOSUD II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPAS PAPÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est PRECOSUD II domicilié(e) 9 Rue Molière - 66570 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TAPAS PAPÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS PAPÉ arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

PRECOSUD II a également déposé les autres marques suivantes : Tapas Papé LE FUET CATALAN , TRADITION DON TEO


PRECOSUD II - 9 Rue Molière - 66570 - SAINT-NAZAIRE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.