Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSIGNIS
PRECOM (Publicité. Régies, Edition et Communication) - S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3062143
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010

Présentation de la marque INSIGNIS

Déposée le 23 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRECOM (Publicité. Régies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSIGNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRECOM (Publicité. Régies domicilié(e) 16, avenue Henri Fréville, 35002 RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 883 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles MENARD - France.

La marque INSIGNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIGNIS est expirée depuis le 23 octobre 2010.

PRECOM (Publicité. Régies a également déposé les autres marques suivantes : PRECOM SPORT , LES ATELIERS DU SOURCEUR , EUROPE REGIES EVENEMENTS , CALVADOS A TABLE , HITS YOU , REGIE RADIO REGIONS , WEDIG , welive événements , welive congrès , OSAE


PRECOM (Publicité. Régies, Edition et Communication) - S.A.R.L - 16, avenue Henri Fréville, 35002 RENNES CEDEX - France - SIREN 348883315


Monsieur Gilles MENARD - France


Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390941 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Dispositifs ou appareils mécaniques, électriques, électroniques ou plastiques destinés à la publicité, à savoir : enseignes lumineuses, produits signalétiques et services d'installation de ces enseignes. Manuels sur support papier et plans nécessaires à la conception et à la réalisation de ces enseignes et produits signalétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.