Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINISOL
Numéro de dépôt :
1463627
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque MINISOL
Déposée le 29 avril 1988 par PRECISION VALVE AUSTRALTA PTY. LIMITED (société Australienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISOL est expirée depuis le 29 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41